Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BRUCE SYSTEMS
BTU ENGINEERING CORPORATION, Esquire Road, North Billerica, Massachussetts MA 01862 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1205721
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1992
B BRUCE SYSTEMS de BTU ENGINEERING CORPORATION

Présentation de la marque B BRUCE SYSTEMS

Déposée le 4 juin 1982 par BTU ENGINEERING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B BRUCE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BTU ENGINEERING CORPORATION, Esquire Road, North Billerica, Massachussetts MA 01862 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque B BRUCE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BRUCE SYSTEMS est expirée depuis le 4 juin 1992.

BTU ENGINEERING CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : BTU , BTU Engineering


BTU ENGINEERING CORPORATION, Esquire Road, North Billerica, Massachussetts MA 01862 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Fours à diffusion automatisés, instruments de précision pour le contrôle des fours et des systèmes de contrôle digital pour la fabrication de semi-conducteurs automatisés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.